Mentions légales

Dernière mise à jour : 27 octobre 2026

Conformément aux dispositions applicables aux services de communication au public en ligne, les présentes mentions légales ont pour objet d’informer les utilisateurs et visiteurs des sites, pages, contenus, formulaires et tunnels de vente exploités sous la marque commerciale Ma Coutur'HAPPY Académie.

ÉDITEUR DU SITE

Les sites, pages, contenus et services proposés sous la marque Ma Coutur'HAPPY Académie sont édités par :

ATELIER MADE IN BiBiche

Carole ZANNELLI - Entrepreneur individuel

149 route de Peyrieux 42320 CELLIEU - FRANCE

SIREN 752800110

SIRET 75280011000021

📧 Email : contact@madeinbibiche.com

☎️ Téléphone : +33761189012

L'atelier MADE IN BiBiche exploite la marque commerciale Ma Coutur'HAPPY Académie.

DIRECTION DE LA PUBLICATION

La direction de la publication est assurée par Carole ZANNELLI, responsable des contenus publiés sous la marque Ma Coutur'HAPPY Académie.

Pour toute question relative au contenu publié, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

📧 contact@macouturhappy.fr

HÉBERGEMENT

Gestion du nom de domaine

Le nom de domaine est géré par :

IONOS

7 place de la gare
57200 Sarreguemines

France

Site internet : www.ionos.fr

Téléphone: 0805 54 21 80

Hébergement principal

Pages, tunnels et formulaires opérés via Systeme.io

Certaines pages, tunnels de vente, formulaires, pages de paiement ou automatisations peuvent être opérés via la plateforme Systeme.io, exploitée par :

ITACWT Limited

2 Cruise Park Rise
Tyrrelstown
Dublin 15
Irlande

Site internet : www.systeme.io

PRÉSENTATION DU SITE

Les sites, pages et services exploités sous la marque Ma Coutur'HAPPY Académie proposent notamment des contenus, ressources, formations, produits digitaux, programmes en ligne, supports pédagogiques, pages de vente, formulaires d’inscription et services liés à l'apprentissage de la couture.

L'atelier MADE IN BiBiche s’efforce de fournir des informations aussi précises, claires et à jour que possible.

Toutefois, les informations présentes sur les sites et pages peuvent être amenées à évoluer. Elles sont fournies à titre informatif. L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sous sa responsabilité exclusive.

ACCESSIBILITÉ

Les sites et pages sont en principe accessibles 24h/24 et 7j/7, sauf interruption, programmée ou non, notamment pour maintenance, mise à jour, incident technique, force majeure, intervention d’un prestataire tiers ou tout événement indépendant de la volonté de l'atelier MADE IN BiBiche.

L'atelier MADE IN BiBiche s’efforce de rétablir l’accès aux services dans les meilleurs délais en cas d’indisponibilité, sans pouvoir garantir une disponibilité continue, permanente ou sans erreur.

Tous les documents ont une version transcription écrite.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les contenus accessibles sur les sites et services de Ma Coutur’HAPPY Académie peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle, selon leur nature et les conditions légales applicables.

Sont notamment concernés :

  • les textes ;

  • les vidéos ;

  • les audios ;

  • les photographies ;

  • les images ;

  • les graphismes ;

  • les logos ;

  • les marques ;

  • les icônes ;

  • les supports PDF ;

  • les formations ;

  • les templates ;

  • les patrons;

  • les ressources téléchargeables ;

  • les pages de vente ;

  • les contenus pédagogiques ;

  • les éléments de structure, d’organisation ou de présentation.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de l'atelier MADE IN BiBiche ou sont exploités par elle avec l’autorisation des titulaires de droits concernés.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, diffusion, extraction, réutilisation ou exploitation de tout ou partie des éléments accessibles sur les sites, pages ou services, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Par exception à ce qui précède, les personnes ayant obtenu légalement l’accès aux supports peuvent les consulter et, lorsqu’ils sont proposés au téléchargement, les télécharger et les imprimer pour leur usage personnel. Elles peuvent également réaliser les projets de couture proposés pour leur usage personnel ou pour les offrir à titre privé.

Cette autorisation ne permet pas de partager, revendre, publier ou diffuser les supports, notamment les patrons, PDF, vidéos et audios, ni de les utiliser pour animer des cours sans autorisation écrite préalable. Elle s’applique sous réserve des exceptions prévues par la loi.

Pour toute demande d’autorisation, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

contact@macouturhappy.fr

Crédits photos, visuels et droits d'auteur

Les photographies, illustrations, créations graphiques et images présents sur les sites et supports de Ma Coutur’HAPPY Académie sont utilisés dans le respect des droits et des conditions de licence applicables. Certains de ces contenus peuvent être protégés par le droit d’auteur.

Ces contenus peuvent provenir de différentes sources, notamment :

  • photographies réalisées par Carole ZANNELLI, utilisées avec autorisation ; l’auteure conserve ses droits moraux, incluant notamment le droit au crédit ;

  • photographies, visuels et créations personnelles réalisés pour la marque Ma Coutur'HAPPY ;

  • images issues de bibliothèques de contenus ou d’outils de création, notamment Canva, utilisées dans le respect des licences applicables ;

  • images générées ou assistées par des outils d’intelligence artificielle, tels que Midjourney, DALL·E ou outils équivalents, dans le respect de leurs conditions d’utilisation ;

  • visuels créés ou adaptés par l'atelier MADE IN BiBiche ou par ses prestataires.

Toute réutilisation de ces visuels doit respecter les droits de propriété intellectuelle éventuellement applicables ainsi que les conditions des licences concernées.

LIENS HYPERTEXTES

Les sites et pages exploités sous la marque Ma Coutur'HAPPY Académie peuvent contenir des liens hypertextes vers des sites, pages, plateformes ou services tiers.

Made in Bibiche n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et ne saurait être tenue responsable de leurs contenus, pratiques, politiques de confidentialité, conditions d’utilisation ou éventuels dommages résultant de leur consultation.

L’utilisateur est invité à consulter les conditions et politiques applicables aux sites tiers qu’il visite.

DONNÉES PERSONNELLES

Dans le cadre de l’utilisation des sites, pages, formulaires, tunnels de vente, produits, formations ou services, l'atelier MADE IN BiBiche peut être amené à collecter et traiter des données personnelles.

Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection des données personnelles sont précisées dans la Politique de confidentialité et cookies accessible sur les sites concernés.

Pour toute demande relative à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

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Lorsque la réglementation applicable l’exige, les cookies non essentiels sont soumis au consentement préalable de l’utilisateur.

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RESPONSABILITÉ

L'atelier MADE IN BiBiche met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’exactitude, la mise à jour, la sécurité et le bon fonctionnement des sites, pages et services proposés.

Toutefois, l'atelier MADE IN BiBiche ne garantit pas :

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  • la disponibilité permanente des sites ou services ;

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SIGNALEMENT

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MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment afin de tenir compte :

  • des évolutions légales ou réglementaires ;

  • des changements d’outils ou de prestataires ;

  • de l’évolution des sites, pages ou services ;

  • de modifications dans l’organisation de l’activité ;

  • de toute mise à jour nécessaire.

La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de cette page.